En vous inscrivant sur le site d'E-Toile ou son forum, vous adhérez par le même fait
à tous les règlements qui suivront ces lignes.
En cas de non-respect d'un règlement, votre compte sera effacé et vos privilèges
en tant que membre vous seront enlevés.
Si vous rencontrez une ou plusieurs personnes qui viole(nt) un ou plusieurs points
de ce règlement, veuillez avertir dans les plus brefs délais un des administrateurs
(voir section contact).
0 -- E-Toile et définition de terme
- E-Toile est une organisation composée de ses administrateurs ainsi que des différentes personnes qui aident à la maintenance de cette communauté. E-Toile n'est donc pas une entreprise ni une personne au sens de la loi. Vous ne pouvez pas poursuivre E-Toile si vous en tombez accroc et que votre copain/copine vous quitte par la suite. C'est à vos risques et périls que vous amorcez ce périple au fin fond du monde de la relève artistique sur Internet Vous êtes donc prévenu.
- E-Toile est composé de deux pièces maîtresses, son site (http://www.e-toile.biz) et son forum (http://forum.e-toile.biz). Les deux parties d'E-Toile (le site et le forum) sont donc affectées par ce règlement.
- Une oeuvre au sens utilisé dans ce document est tout contenu que publie un utilisateur sur le site ou le forum.
- Un utilisateur représente toute personne inscrite sur le forum, sur le site ou sur les deux simultanément. Les modérateurs et administrateurs sont inclus.
1 -- Propos diffamatoires et attaques personnelles :
- Il est interdit à un utilisateur de publier des propos racistes, sexistes, haineux, homophobes ou à tout contenu jugé intolérable par les administrateurs que ce soit par écrit (sur le forum ou dans les oeuvres) ou dans le nom de l'utilisateur. Cependant, les opinions politiques, religieuses, artistiques ou autres sont grandement appréciées tant qu'elles se font dans le bon gout et dans le respect.
- Aucune attaque verbale (les physiques sont assez rares !) ou menace ne sera tolérée. Les débats intelligemment menés sont cependant approuvés et même encouragés.
- Tous les utilisateurs sont égaux, qu'ils soient nouveaux ou anciens, modérateurs ou administrateurs. Si vous éprouvez un problème avec un utilisateur/modérateur ou administrateur vous pouvez lui en parler poliment en messagerie privée ou bien vous adresser à un administrateur (ou modérateur pour le cas des utilisateurs afin de régler la situation. Aucun règlement de cas publiquement (sur le forum ou sur le site).
2 -- Lois territoriales et violation de ces lois
- Les administrateurs et propriétaires d'E-Toile proviennent du Canad ainsi que de la France. E-toile respectera donc les lois de chacun de ces deux pays Si un utilisateur désobéit à une ou plusieurs lois d'un ou plusieurs de ces pays il se verra aussitôt banni du site et pourra se voir reporté aux autorités compétentes. E-Toile n'est en aucun cas responsable des actions des utilisateurs ainsi que leurs propos et tentera dans le meilleur de son possible d'enrayer tout élément illicite. Chaque utilisateur, en s'inscrivant sur le site ou forum s'engage à être l'unique responsable de ses actions et ne peut en aucun cas porter le blâme sur E-Toile.
3 -- Responsabilité d'E-Toile
- Le but d'E-Toile est d'amener des auteurs amateurs à parfaire leur expérience artistique afin d'éventuellement les voir se faire publier. E-Toile met également à la disposition des utilisateurs une communauté virtuelle d'artistes ainsi qu'un endroit pour leur permettre de s'exprimer. Les auteurs qui se servent de l'art comme simple passe-temps sont aussi les bienvenus.
- En aucun cas, les renseignements personnels demandés à l'inscription (comme votre adresse courriel par exemple) ne seront vendus, donnés ou offerts à d'autres organismes ou personnes. Vos renseignements sont entièrement confidentiels et ils ne seront pas divulgués, outre que pour une violation grave d'une loi d'un des pays mentionnés dans l'article 2. Si vous recevez des pourriels sur votre courriel, c'est sûr et certain que ce n'est pas de notre faute !
4 -- Liberté d'expression et droit d'auteur
- E-Toile défend vigoureusement la liberté d'expression et ne bannira au grand JAMAIS quelqu'un pour ses croyances religieuses, politiques ou autres. Toutes opinions devront cependant se faire dans le bon goût et devront respecter tous les points du règlement.
- Toutes les oeuvres sur le site appartiennent à leur auteu et il est donc possible de les modifier ou effacer même si en les publiant vous acceptez de nous céder quelques-uns de ces droits (celui de les afficher sur notre site). Par contre, E-Toile ne prendra, profitera, effacera, modifiera ou autres actions qui sont réalisées sans votre consentement, une de vos oeuvres outre que si elle contrevient au règlement. Vous ne verrez donc jamais votre poème servir de chanson pour une publicité d'un restaurant de fast-food ! Il est interdit de copier une oeuvre d'un auteur sans l'avertir au préalable. E-Toile combat ardemment en faveur des droits d'auteurs de ses utilisateur et pourrait même aller jusqu'à prendre des mesures contre les individus qui voleront des oeuvres d'autrui. Une surveillance accrue est aussi effectuée afin de contrer le copiage.
5 -- Si vous voulez aider E-Toile :
- Les dons en argent pour nous aider à payer le serveur ou la publicité d'E-Toile sont les bienvenus. Veuillez simplement vous adressez à un des administrateurs présentés dans la section conctact.
- Si vous voulez devenez devenir modérateur sur le forum ou si vous voulez nous offrir vos services pour une quelconque tâche, veuillez également vous adresser à un administrateur par courriel ou messagerie privée.